Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN MARTY
Numéro de dépôt :
1658352
Date de dépôt :
26/11/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
26/11/1997
Présentation de la marque JEAN MARTY
Déposée le 26 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MERIDIONALE DE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « JEAN MARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN MARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN MARTY est expirée depuis le 26 novembre 1997.
MERIDIONALE DE CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40